RAMBOURGT. Aube .- 1902 : est élu Secrétaire [16 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Dépose un rapport de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1894 [8 juillet] (A. t. I, p. 1154 ; J.O., p. 960 ; I. 293). - Membre de Commissions (F. 6, 8, 17, 30, 45, 71 ; J.O., p. 440, 609, 1181, 1906, 4071, 7538). - 1903 : est admis [19 janvier] (A. t. I, p. 22 ; J.O., p. 19). - Fait une rectification au procès-verbal [2 avril] (A. t. I, p. 980 ; J.O., p. 821). - Membre de Commissions (F. 11, 13, 20, 30, 45, 57 ; J.O., p. 558, 661, 1067, 1727, 3380, 3888). - 1904 : dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Crésantigues (Aube) [3 mars] (J.O., p. 265). - Dépose un rapport sommaire de la 1 re Commission d'initiative parlementaire, sur la proposition de loi de M. Monis, tendant à modifier l'intitulé du chapitre 8 du livre I et les articles 113, 114, 115, 116, 117, 118, 119, 120, 121, 122, 123, 124, 125, 126, 135, 136, 296, 421 du Code d'instruction criminelle [24 juin] (A. t. I, p. 738 ; J.O., p. 621 ; 1. 189). - Membre de Commissions (F. 5, 12, 19, 26, 52, 61, 63, 70, 81 ; J.O., p. 499, 891, 1270, 1781, 4007, 6346, 6560, 6969, 7727). - 1905 : fait une rectification au procès-verbal [23 novembre] (A. t. II, p. 273 ; J.O., p. 1471). - Membre de Commissions (F. 20, 50, 65, 76 ; J.O., p. 1262, 2502, 3970, 6441).
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