WURTZ. Inamovible. - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'importation des viandes de porc de provenance étrangère [16 mai] (J.O., p. 2645 ; F. 41). - Dépose le rapport [10 juin] (A., p. 726 ; J.O., c.r., p. 621 ; an., p. 111, 116 ; I. 257). - Est entendu sur le règlement de l'ordre du jour dans la discussion de ce projet de loi [15 juin] (A., p. 763 ; J.O., c.r., p. 652). - Parle, comme rapporteur, dans la discussion du même projet de loi [20 juin] (A., p. 772 ; J.O., c.r., p. 661) [22 juin] (A., p. 792 ; J.O., c.r., p. 679). - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier la loi du 14 juillet 1856 sur les établissements d'eaux minérales naturelles (J.O., p. 3709 ; F. 62). - Membre de Commissions (F. 40, 46, 59, 61 ; J.O., p. 2607, 2805, 3576, 3667).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.