Inscription de la naringénine et du 2-méthyl-1-(2-(5-(p-tolyl)-1H-imidazol-2-yl)pipéridin-1-yl)butan-1-one sur la liste de l'Union des arômes

RÈGLEMENT (UE) .../... DE LA COMMISSION du XXX modifiant l'annexe I du règlement (CE) nº 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription de la naringénine et du 2-méthyl-1-(2-(5-(p-tolyl)-1H-imidazol-2-yl)pipéridin-1-yl)butan-1-one sur la liste de l'Union des arômes

D105330/02  du 21/03/2025

Examen dans le cadre de l'article 88-4 de la Constitution

Texte déposé au Sénat le 25/03/2025


Questions sociales, travail, santé

RÈGLEMENT (UE) .../... DE LA COMMISSION du XXX modifiant l'annexe I du règlement (CE) n 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'inscription de la naringénine et du 2 méthyl 1 (2 (5 (p tolyl) 1H imidazol 2 yl)pipéridin 1 yl)butan 1 one sur la liste de l'Union des arômes

D105 330/02 - Texte E19519

(Procédure écrite du 22 avril 2025)

Compte tenu de sa nature purement technique, la commission a décidé de ne pas intervenir sur ce texte.