Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 34955 posée par M. Eugène Romaine

    Agriculteurs victimes des intempéries: aide des soldats du contingent

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 33763 posée par M. Eugène Romaine

    Imprimerie: concurrence des imprimeries administratives

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 33325 posée par M. Eugène Romaine

    Politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 33151 posée par M. Eugène Romaine

    Réforme des études de service social

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 32180 posée par M. Eugène Romaine

    Industrialisation du Limousin

    Réponse du ministère : Industrie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35042 posée par M. Eugène Romaine

    Zones de montagne: effectif des classes

    La question est caduque

  2. Question n° 28646 posée par M. Eugène Romaine

    Régularisation du marché de la viande bovine

    La question est caduque

  3. Question n° 28239 posée par M. Eugène Romaine

    Centres de cure thermale: statut

    La question est caduque