Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/10/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 17541 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Selle français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 17099 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Reconnaissance des maladies professionnelles des personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  3. Question n° 16905 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Plan national maladies rares

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 16156 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Affichage de la performance énergétique dans les annonces immobilières

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  5. Question n° 15093 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Double campagne anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  6. Question n° 13304 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Rôle des infrastructures dans l'augmentation du prix du gaz

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  7. Question n° 13232 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  8. Question n° 12909 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réforme de la TVA applicable aux opérations immobilières

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  9. Question n° 11941 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Assujettissement des établissements de santé privés à la contribution économique territoriale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  10. Question n° 11396 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Délais de révision des plans d'occupation des sols

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales