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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 04304 posée par Mme Odette Duriez

    Avenir du régime minier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 03574 posée par Mme Odette Duriez

    Pollution et nuisances des véhicules anciens ou de collection

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 03374 posée par Mme Odette Duriez

    Durcissement du barème du malus automobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 03177 posée par Mme Odette Duriez

    Préoccupations des chambres de métiers et de l'artisanat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 03094 posée par Mme Odette Duriez

    Transparence des produits de restauration

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  6. Question n° 03095 posée par Mme Odette Duriez

    Multipropriétés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 02616 posée par Mme Odette Duriez

    Fiabilité du diagnostic de performance énergétique

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  8. Question n° 02685 posée par Mme Odette Duriez

    Financement des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  9. Question n° 02686 posée par Mme Odette Duriez

    Pérennité du crédit d'impôt pour remplacement en faveur des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 02708 posée par Mme Odette Duriez

    Inquiétudes sur le moteur diesel

    Réponse du Ministère du redressement productif