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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 0008G posée par M. Christian Namy
Rassemblement sur le site de Bure
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 1161G posée par M. Christian Namy
Rassemblement sur le site de Bure
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0903G posée par M. Christian Namy
Stockage des déchets radioactifs : « Comité de haut niveau »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 22025 posée par M. Christian Namy
Difficultés de la filière des bouchers charcutiers traiteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21566 posée par M. Christian Namy
Situation des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 22680 posée par M. Christian Namy
Suppression du régime de remise de principe dans l'enseignement secondaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12552 posée par M. Christian Namy
Procédure de dispense des formations de professionnalisation du CNFPT
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12553 posée par M. Christian Namy
Achats de biens en ligne par les collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12555 posée par M. Christian Namy
Remboursement des frais de transport des stagiaires du Centre national de la fonction publique territoriale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11358 posée par M. Christian Namy
Règles relatives à l'installation de portiques sur la voie publique
La question est caduque
Pertinence