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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 33936 posée par M. Bernard Talon

    Assemblée des communautés européennes: création d'un poste d'observateur à l'UEO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 33788 posée par M. Bernard Talon

    Achat de Boeing par une compagnie australienne

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 33790 posée par M. Bernard Talon

    Coopération entre la Communauté et le Conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 31566 posée par M. Bernard Talon

    Ressortissants français à l'étranger: dévaluation des retraites

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 31543 posée par M. Bernard Talon

    Recommandation du Conseil de l'Europe sur le problème du bruit des aéronefs

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34063 posée par M. Bernard Talon

    Développement technologique: conséquences sociales

    La question est caduque

  2. Question n° 33789 posée par M. Bernard Talon

    Utilisation intensive des microprocesseurs: effets

    La question est caduque