Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/10/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 24436 posée par M. Bernard Murat

Maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/09/2006
Question n° 10555 posée par M. Bernard Murat

Rôles des CLIC dans le futur plan Vermeil

Réponse du Ministre délégué aux personnes âgées

15/01/2004
Question n° 01244 posée par M. Bernard Murat

Personnels des établissements et services pour personnes âgées relevant de la fonction publique territoriale

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

25/07/2002

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 01504 posée par M. Bernard Murat

Pouvoir d'achat des retraités

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/08/2007
Question n° 39198 posée par M. Bernard Murat

Personnels des établissements et services pour personnes âgées relevant de la fonction publique territoriale

La question est caduque

21/03/2002
Question n° 34375 posée par M. Bernard Murat

Personnels des établissements et services pour personnes âgées relevant de la fonction publique territoriale

La question est caduque

12/07/2001
Question n° 29838 posée par M. Bernard Murat

Associations d'aide à domicile aux personnes âgées

La question est caduque

14/12/2000
Question n° 22147 posée par M. Bernard Murat

Associations d'aide à domicile aux personnes âgées

La question est caduque

27/01/2000

Voir toutes les questions sans réponses