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11 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0078S posée par M. Pierre Barros

    Choix de gouvernance et financement du service public de la petite enfance

    Réponse du Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicap

  2. Question n° 1203S posée par M. Pascal Martin

    Salaires impayés des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  3. Question n° 1104S posée par Mme Agnès Evren

    Réseaux sociaux, écrans et santé mentale des jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0215S posée par Mme Marion Canalès

    Salaires des employés de People & Baby

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 0086S posée par Mme Colombe Brossel

    Situation des crèches privées et urgence à mettre fin aux dérives constatées

    En attente de réponse du Ministère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé de la famille et de la petite enfance

  3. Question n° 0040S posée par M. Christophe Chaillou

    Périmètre de l'habilitation familiale

    En attente de réponse du Ministère de la justice

  4. Question n° 1380S posée par Mme Christine Lavarde

    Politique familiale

    La question est caduque

  5. Question n° 1315S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Situation de l'aide sociale à l'enfance

    La question est caduque

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