Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/09/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0068G posée par M. Bernard Laurent

    Production ovine

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  2. Question n° 17087 posée par M. Bernard Laurent

    Démantèlement des taxes BAPSA sur les produits agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 15093 posée par M. Bernard Laurent

    Frais engagés par une association foncière : réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 06232 posée par M. Bernard Laurent

    Mesures en faveur des agriculteurs victimes de la sécheresse

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 05834 posée par M. Bernard Laurent

    Publication des décrets d'application de la loi relative aux rapports entre l'Etat et l'enseignement agricole privé

    Réponse du ministère : Agriculture

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06820 posée par M. Bernard Laurent

    Système de télédétection permettant le contrôle des jachères et des demandes d'aide compensatoire

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 0522S posée par M. Bernard Laurent

    Financement de la politique forestière

    La question est caduque

  3. Question n° 17088 posée par M. Bernard Laurent

    Protection du nom des fromages d'appellation d'origine

    La question est caduque

  4. Question n° 0163S posée par M. Bernard Laurent

    Protection de la culture du chènevis

    La question est caduque

  5. Question n° 28651 posée par M. Bernard Laurent

    Recrutement des agents techniques forestiers

    La question est caduque