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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 23496 posée par M. Gérard Bailly

    Suppression des films plastiques de type « blister »

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly

    Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22766 posée par M. Gérard Bailly

    Réglementation des tirs par les piégeurs agréés dans les réserves de chasse et de faune sauvage

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22767 posée par M. Gérard Bailly

    Utilisation d'une arme par un piégeur non chasseur pour achever un animal classé nuisible victime d'un piège

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22413 posée par M. Gérard Bailly

    Conditions de collecte des huiles usagées

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22636 posée par M. Gérard Bailly

    Entretien des cours d'eau et police de l'eau

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20511 posée par M. Gérard Bailly

    Taxation des mâchefers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16212 posée par M. Gérard Bailly

    Taxation des mâchefers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 13484 posée par M. Gérard Bailly

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly

    Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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