Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

Question n° 17734 posée par M. Gérard Bailly

Aide de l'ONILAIT au lait de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/05/2005
Pertinence
Question n° 17770 posée par M. Gérard Bailly

Diminution de la référence laitière des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18167 posée par M. Gérard Bailly

Avenir de la prime herbagère agro-environnementale (PHAE)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18225 posée par M. Gérard Bailly

Retraites des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/06/2005
Pertinence
Question n° 19929 posée par M. Gérard Bailly

Gel budgétaire des crédits génétiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21439 posée par M. Gérard Bailly

Revalorisation des retraites agricoles

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 01136 posée par M. Gérard Bailly

Élevage et coût du travail

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence
Question n° 08634 posée par M. Gérard Bailly

Élevage et coût du travail

La question est caduque

10/10/2013
Pertinence
Question n° 22445 posée par M. Gérard Bailly

Fiscalité des groupements d'employeurs

La question est caduque

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22523 posée par M. Gérard Bailly

Retraites agricoles

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence