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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 22766 posée par M. Gérard Bailly

   Réglementation des tirs par les piégeurs agréés dans les réserves de chasse et de faune sauvage

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   14/07/2016
2. Question n° 21415 posée par M. Gérard Bailly

   Réglementation des tirs par les piégeurs agréés dans les réserves de chasse et de faune sauvage

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   21/04/2016
3. Question n° 11774 posée par M. Gérard Bailly

   Revalorisation des retraites agricoles

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   21/01/2010
4. Question n° 06930 posée par M. Gérard Bailly

   Nouvelles règles de classement dans la fonction publique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   01/01/2009
5. Question n° 09652 posée par M. Gérard Bailly

   Grande distribution et publicité télévisée

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

   30/10/2003

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 37694 posée par M. Gérard Bailly

   Situation des personnels non cadres du secteur des industries charcutières et traiteurs

   La question est caduque

   27/12/2001