Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 14/10/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 17541 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Selle français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 12909 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réforme de la TVA applicable aux opérations immobilières

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 10470 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Revenu de solidarité active et agriculture

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 10508 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  5. Question n° 05433 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 02488 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Crise porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 00710 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Condamnation de la destruction de parcelles OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  8. Question n° 20761 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Situation des UPRA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 18539 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    FEOGA : enveloppe pour la région Auvergne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 17541 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Production et collecte de lait en zone de montagne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche