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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 19193 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Avenir des accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 19195 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 13937 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Encadrement réglementaire des compléments alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 12870 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Place de la DGAC dans le contrôle aérien européen
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11712 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Transposition de la directive « services » dans le champ de la petite enfance
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25556 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Inquiétudes chez les ostéopathes
La question est caduque
Pertinence