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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 16809 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Remboursement des dépenses supportées par les forces de police et de gendarmerie dans le cadre des courses cyclistes
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
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Question n° 10849 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Dégradation du sport scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 07387 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Financement des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
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Question n° 02592 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Réforme de la filière aquatique
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
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Question n° 25727 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Réforme des modalités de service des enseignants du second degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche