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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

1. Question n° 14977 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Soutien aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   09/09/2010
2. Question n° 14133 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Devenir des entreprises d'insertion

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   01/07/2010
3. Question n° 10856 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Revalorisation de l'aide au poste d'insertion

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   12/11/2009
4. Question n° 10051 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Financement des plans locaux pour l'insertion et l'emploi

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   10/09/2009
5. Question n° 09792 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Conventionnement des structures de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   30/07/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 19162 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Situation financière des associations d'accueil et de réinsertion sociale

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/06/2011
2. Question n° 24073 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

   Difficultés budgétaires des structures d'insertion par l'activité économique du Nord-Pas-de-Calais

   La question est caduque

   27/07/2006