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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 07185 posée par M. Jean Boyer
Bourses de l'enseignement supérieur et monde rural
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 07186 posée par M. Jean Boyer
Avenir du lait de montagne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 07187 posée par M. Jean Boyer
Compensation des handicaps des zones de montagne dans la dotation globale de fonctionnement
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 07252 posée par M. Jean Boyer
Développement des points publics dans les communes rurales
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
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Question n° 03206 posée par M. Jean Boyer
États généraux de la démocratie territoriale et calendrier électoral
Réponse du Ministère de l'intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13234 posée par M. Jean Boyer
Avenir et évaluation des pôles d'excellence rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer
Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles
La question est caduque
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Question n° 25348 posée par M. Jean Boyer
Disparité au plan fiscal entre pension d'invalidité et allocation adulte handicapé
La question est caduque
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Question n° 25251 posée par M. Jean Boyer
Collectivités locales et adaptation des emplois aidés
La question est caduque
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Question n° 25253 posée par M. Jean Boyer
Avance remboursable sans intérêt pour la construction, l'acquisition et l'amélioration de logements en accession à la propriété et notion de zone de revitalisation rurale
La question est caduque