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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 20162 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation et perspectives financières du CNFPT

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19485 posée par Mme Christiane Demontès

    Pérennisation du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14515 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir des psychologues scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0774S posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la mise en place d'une police d'agglomération

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19668 posée par Mme Christiane Demontès

    Développement et formation des emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20970 posée par Mme Christiane Demontès

    Appartements de coordination thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19877 posée par Mme Christiane Demontès

    Financement des collectivités locales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14413 posée par Mme Christiane Demontès

    Application de la loi HPST

    La question est caduque

    Pertinence Faible