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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 02503 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétudes au sein de l'administration pénitentiaire

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01828 posée par Mme Christiane Demontès

    Revendications des étudiants en ergothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19669 posée par Mme Christiane Demontès

    Rentrée scolaire 2005-2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

3 questions

  1. Question n° 21790 posée par Mme Christiane Demontès

    Politique de soutien aux orphelins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26131 posée par Mme Christiane Demontès

    Graves inquiétudes au sein de l'administration pénitentiaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible