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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 10171 posée par Mme Christiane Demontès

    Soutien à la confédération « la Jeunesse au plein air »

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02959 posée par Mme Christiane Demontès

    Rôle et mission des laboratoires vétérinaires pour l'analyse de l'eau

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21494 posée par Mme Christiane Demontès

    Laboratoires vétérinaires publics d'analyses

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19879 posée par Mme Christiane Demontès

    Réglementation des équipements sous pression

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17802 posée par Mme Christiane Demontès

    TVA applicable aux entreprises de travaux publics et de paysages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 12537 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation au sein des chambres d'agriculture

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23041 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétudes sur l'avenir des colonies de vacances

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21603 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation d'Arkema

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21609 posée par Mme Christiane Demontès

    Conditionnalité macroéconomique des fonds européens

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19880 posée par Mme Christiane Demontès

    Décret n° 2011-795 du 30 juin 2011 sur l'utilisation des armes à feu pour le maintien de l'ordre public

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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