Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 22017 posée par Mme Christiane Demontès

    Pollution pétrolière majeure au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès

    Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17803 posée par Mme Christiane Demontès

    Compte bancaire séparé pour les syndics de copropriété

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16492 posée par Mme Christiane Demontès

    Libéralisation des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12637 posée par Mme Christiane Demontès

    Retrait de la MINURCAT

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17946 posée par Mme Christiane Demontès

    Augmentation du prix du gaz et de l'électricité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07187 posée par Mme Christiane Demontès

    Mesures prises récemment au niveau national concernant la requalification des copropriétés dégradées

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne