Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1105S posée par Mme Bernadette Dupont

    Avenir économique des métiers de bouche

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15915 posée par Mme Bernadette Dupont

    Tarif et mobilité bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15988 posée par Mme Bernadette Dupont

    Remboursement de l'APL par le propriétaire en cas d'impayé de la part du locataire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14041 posée par Mme Bernadette Dupont

    Revalorisation de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0479G posée par Mme Bernadette Dupont

    Adoption en Haïti

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18043 posée par Mme Bernadette Dupont

    Plan Parkinson

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 17218 posée par Mme Bernadette Dupont

    Présence de l'ADMD dans les établissements de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16513 posée par Mme Bernadette Dupont

    Outrage à l'honneur de la France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 07102 posée par Mme Bernadette Dupont

    Mesures d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte