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Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 18043 posée par Mme Bernadette Dupont

   Plan Parkinson

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   07/04/2011
2. Question n° 17218 posée par Mme Bernadette Dupont

   Présence de l'ADMD dans les établissements de santé

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/02/2011
3. Question n° 16513 posée par Mme Bernadette Dupont

   Outrage à l'honneur de la France

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   23/12/2010
4. Question n° 1105S posée par Mme Bernadette Dupont

   Avenir économique des métiers de bouche

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   25/11/2010
5. Question n° 15915 posée par Mme Bernadette Dupont

   Tarif et mobilité bancaires

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   11/11/2010
6. Question n° 15988 posée par Mme Bernadette Dupont

   Remboursement de l'APL par le propriétaire en cas d'impayé de la part du locataire

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/11/2010
7. Question n° 14041 posée par Mme Bernadette Dupont

   Revalorisation de la profession d'orthophoniste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   24/06/2010
8. Question n° 0479G posée par Mme Bernadette Dupont

   Adoption en Haïti

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   07/05/2010
9. Question n° 12249 posée par Mme Bernadette Dupont

   Adoption posthume

   Réponse du Ministère de la justice

   25/02/2010
10. Question n° 11271 posée par Mme Bernadette Dupont

    Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    10/12/2009