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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0633G posée par M. Denis Detcheverry

    Pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  2. Question n° 14040 posée par M. Denis Detcheverry

    Rapport au Parlement conformément au VIII de l'article 137 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative pour 2008

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

  3. Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

    Rapport sur les retraites d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  4. Question n° 0713S posée par M. Denis Detcheverry

    Freins au développement économique de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  5. Question n° 0835S posée par M. Denis Detcheverry

    Plan de développement économique durable pour Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'outre-mer