Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 0633G posée par M. Denis Detcheverry

    Pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  2. Question n° 14040 posée par M. Denis Detcheverry

    Rapport au Parlement conformément au VIII de l'article 137 de la loi n° 2008-1443 du 30 décembre 2008 de finances rectificative pour 2008

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

  3. Question n° 0493G posée par M. Denis Detcheverry

    Rapport sur les retraites d'outre-mer

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

  4. Question n° 0713S posée par M. Denis Detcheverry

    Freins au développement économique de Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  5. Question n° 0835S posée par M. Denis Detcheverry

    Plan de développement économique durable pour Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  6. Question n° 0677S posée par M. Denis Detcheverry

    Avenir de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité