Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 03319 posée par M. François Pillet

    Fiscalité des maisons de santé en zone de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 21543 posée par M. François Pillet

    Non exclusion des troubles « dys » du champ du handicap

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 15768 posée par M. François Pillet

    Revalorisation des retraites des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 15769 posée par M. François Pillet

    Protection sociale des travailleurs indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 15070 posée par M. François Pillet

    Développement de l'offre de soins palliatifs

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16716 posée par M. François Pillet

    Carences de la prise en charge de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  2. Question n° 16978 posée par M. François Pillet

    Formation des masseurs-kinésithérapeutes

    La question est caduque

  3. Question n° 14036 posée par M. François Pillet

    Compétences des commissions intercommunales d'accessibilité

    La question est caduque