Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

Question n° 0122C posée par M. René Teulade

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Pertinence
Question n° 06601 posée par M. René Teulade

Étude relative à l'impact de la nuisance sonore du transport aérien sur la santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0098C posée par M. René Teulade

Situation des hôpitaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05735 posée par M. René Teulade

Expulsion des personnes malades en situation illégale

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05758 posée par M. René Teulade

Création d'une base de données sur les accidents et blessures de la vie courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22846 posée par M. René Teulade

Situation des assistants de régulation médicale des SAMU

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 22092 posée par M. René Teulade

Formation des ostéopathes

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21320 posée par M. René Teulade

Financement des rémunérations des personnes en situation de handicap actuellement en formation professionnelle à l'association pour la promotion sociale des aveugles et autres handicapés

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence