Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 07628 posée par M. René Teulade

Équilibre nutritionnel au sein des cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/07/2013
Question n° 03594 posée par M. René Teulade

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Question n° 01782 posée par M. René Teulade

Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/09/2012
Question n° 00147 posée par M. René Teulade

Formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Question n° 00156 posée par M. René Teulade

Risques liés à la base nationale des identifiants élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Question n° 22767 posée par M. René Teulade

Risques liés à la base nationale des identifiants élèves

La question est caduque

01/03/2012
Question n° 1541S posée par M. René Teulade

Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/12/2011
Question n° 21414 posée par M. René Teulade

Valorisation du niveau de qualification des infirmiers de bloc opératoire

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Question n° 11660 posée par M. René Teulade

Reconnaissance du diplôme d'État d'éducateur spécialisé

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/01/2010