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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 06601 posée par M. René Teulade
Étude relative à l'impact de la nuisance sonore du transport aérien sur la santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00147 posée par M. René Teulade
Formation des ostéopathes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00150 posée par M. René Teulade
Financement des rémunérations des personnes en situation de handicap actuellement en formation professionnelle à l'Association pour la promotion sociale des aveugles et autres handicapés
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 22093 posée par M. René Teulade
Protection des résidents en EHPAD contre le risque d'expulsion arbitraire
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 0469S posée par M. René Teulade
Réforme des tribunaux des affaires de sécurité sociale
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 21320 posée par M. René Teulade
Financement des rémunérations des personnes en situation de handicap actuellement en formation professionnelle à l'association pour la promotion sociale des aveugles et autres handicapés
La question est caduque
Pertinence