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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06601 posée par M. René Teulade

    Étude relative à l'impact de la nuisance sonore du transport aérien sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00147 posée par M. René Teulade

    Formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00150 posée par M. René Teulade

    Financement des rémunérations des personnes en situation de handicap actuellement en formation professionnelle à l'Association pour la promotion sociale des aveugles et autres handicapés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22093 posée par M. René Teulade

    Protection des résidents en EHPAD contre le risque d'expulsion arbitraire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0469S posée par M. René Teulade

    Réforme des tribunaux des affaires de sécurité sociale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21320 posée par M. René Teulade

    Financement des rémunérations des personnes en situation de handicap actuellement en formation professionnelle à l'association pour la promotion sociale des aveugles et autres handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible