Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 07628 posée par M. René Teulade

    Équilibre nutritionnel au sein des cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 03594 posée par M. René Teulade

    Enseignement de l'histoire-géographie en première et terminale scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 01782 posée par M. René Teulade

    Reconnaissance et valorisation des diplômes des travailleurs sociaux

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 00147 posée par M. René Teulade

    Formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 00156 posée par M. René Teulade

    Risques liés à la base nationale des identifiants élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22767 posée par M. René Teulade

    Risques liés à la base nationale des identifiants élèves

    La question est caduque