Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10636 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Extension aux oléiculteurs non professionnels de l'accès au certificat phytosanitaire « certiphyto »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 04670 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Avenir de l'observatoire Météo France de l'Aigoual

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 02838 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Vers une réglementation relative aux débits réservés, adaptée aux territoires soumis aux épisodes cévenols

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 00056 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Gaz de schiste dans le Gard

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 17013 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Projets d'exploitation du gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Voir toutes les questions avec réponses