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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 04020 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Difficultés des intermittents avec Pôle emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 21125 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Importation de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  3. Question n° 19254 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Emplois de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 18302 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Accueils collectifs de mineurs en danger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 13968 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Situation préoccupante des entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11725 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Intervention ponctuelle des inspecteurs du travail dans une collectivité territoriale ou un établissement public local

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 08484 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Ouvrir aux collectivités territoriales l'apprentissage des mineurs pouvant utiliser des matériaux ou outils dangereux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 21159 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Paru Vendu : une entreprise sacrifiée

    La question est caduque

  4. Question n° 19127 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Usine Well : Arrêtons l'hémorragie !

    La question est caduque

  5. Question n° 18544 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Avenir de l'entreprise Richard Ducros à Alès

    La question est caduque