Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 22415 posée par M. Michel Fontaine

Orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Question n° 21710 posée par M. Michel Fontaine

Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/05/2016
Question n° 18378 posée par M. Michel Fontaine

Pénurie de vaccins pédiatriques obligatoires

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/10/2015
Question n° 18228 posée par M. Michel Fontaine

Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Question n° 15842 posée par M. Michel Fontaine

Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/04/2015

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22795 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

La question est caduque

21/07/2016
Question n° 19875 posée par M. Michel Fontaine

Veillées mortuaires à La Réunion

La question est caduque

04/02/2016
Question n° 18377 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des pharmaciens d'officine

La question est caduque

22/10/2015
Question n° 14291 posée par M. Michel Fontaine

Aide alimentaire à La Réunion

La question est caduque

25/12/2014