Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 22415

    Orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 21710

    Statut des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 18378

    Pénurie de vaccins pédiatriques obligatoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 18228

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 15842

    Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22795

    Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 19875

    Veillées mortuaires à La Réunion

    La question est caduque

  3. Question n° 18377

    Préoccupations des pharmaciens d'officine

    La question est caduque

  4. Question n° 14291

    Aide alimentaire à La Réunion

    La question est caduque