Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 25356 posée par M. Michel Fontaine

Addiction aux jeux d'argent et de hasard

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/03/2017
Question n° 22931 posée par M. Michel Fontaine

Pathologie de Tarlov

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Question n° 22591 posée par M. Michel Fontaine

Reconnaissance et prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Question n° 22412 posée par M. Michel Fontaine

Prothésistes dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Question n° 22415 posée par M. Michel Fontaine

Orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22795 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

La question est caduque

21/07/2016
Question n° 19875 posée par M. Michel Fontaine

Veillées mortuaires à La Réunion

La question est caduque

04/02/2016
Question n° 18377 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des pharmaciens d'officine

La question est caduque

22/10/2015
Question n° 14291 posée par M. Michel Fontaine

Aide alimentaire à La Réunion

La question est caduque

25/12/2014
Question n° 01197 posée par M. Michel Fontaine

Modalités de l'exercice de la médecine libérale à l'hôpital

La question est caduque

26/07/2012