Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 19877

Effectifs du personnel pénitentiaire à La Réunion

Réponse du Ministère de la justice

04/02/2016
Pertinence
Question n° 19880

Métiers d'art

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

04/02/2016
Pertinence
Question n° 15842

Conditions d'exonération du versement transport pour les fondations et associations oeuvrant dans le secteur sanitaire, social et médico-social

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/04/2015
Pertinence
Question n° 15197

Préoccupations des acteurs de la filière pêche à La Réunion

Réponse du Ministère des outre-mer

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15036

Préoccupations de responsables de structures d'hébergement à La Réunion

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/02/2015
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24197

Accessibilité aux concours pour les étudiants réunionnais

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 22795

Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

La question est caduque

21/07/2016
Pertinence
Question n° 12501

Inquiétudes et préoccupations des personnels de greffe

La question est caduque

10/07/2014
Pertinence