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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

    Convention nationale des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24803 posée par M. Christophe Béchu

    Projet de modification du pictogramme préconisant l'absence de consommation d'alcool par les femmes enceintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24451 posée par M. Christophe Béchu

    Conséquences de l'application de l'article 144 de la loi santé pour les masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23181 posée par M. Christophe Béchu

    Baisse des tarifs de remboursement de certains produits par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22487 posée par M. Christophe Béchu

    Qualification exigible pour l'exercice de la profession de prothésiste dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25645 posée par M. Christophe Béchu

    Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09935 posée par M. Christophe Béchu

    Absence d'ouverture de droits à bonification, au sens de l'article L.12-D du code des pensions civiles et militaires de retraite, pour les personnels hospitaliers travaillant en milieu hyperbare

    La question est caduque

    Pertinence Très forte