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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/10/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 06284 posée par M. Christophe Béchu
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 03738 posée par M. Christophe Béchu
Réorganisation des collectivités territoriales face aux nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01047 posée par M. Christophe Béchu
Service public de l'orientation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01048 posée par M. Christophe Béchu
Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 01050 posée par M. Christophe Béchu
Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21745 posée par M. Christophe Béchu
Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé
La question est caduque
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Question n° 22315 posée par M. Christophe Béchu
Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé
La question est caduque
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Question n° 21541 posée par M. Christophe Béchu
Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles
La question est caduque
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Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu
Service public de l'orientation
La question est caduque