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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/10/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 06284 posée par M. Christophe Béchu

    Scolarisation des enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 03738 posée par M. Christophe Béchu

    Réorganisation des collectivités territoriales face aux nouveaux rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 01047 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 01048 posée par M. Christophe Béchu

    Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 01050 posée par M. Christophe Béchu

    Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21745 posée par M. Christophe Béchu

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    La question est caduque

  2. Question n° 22315 posée par M. Christophe Béchu

    Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé

    La question est caduque

  3. Question n° 21541 posée par M. Christophe Béchu

    Possibilité de mettre en place des brouilleurs dans les écoles

    La question est caduque

  4. Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu

    Service public de l'orientation

    La question est caduque