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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0983S posée par M. Claude Dilain

   Accessibilité des élèves avec chiens-guides et d'assistance

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   25/12/2014
2. Question n° 09736 posée par M. Claude Dilain

   Financement des associations départementales d'écoute des adolescents

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   12/12/2013
3. Question n° 0638S posée par M. Claude Dilain

   Prise en charge médico-sociale des cancers en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   21/11/2013
4. Question n° 0031C posée par M. Claude Dilain

   L'hébergement d'urgence

   Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

   14/12/2012
5. Question n° 0063G posée par M. Claude Dilain

   Conférence pauvreté-précarité

   Réponse du Premier ministre

   07/12/2012

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23233 posée par M. Claude Dilain

   Situation des externats médico-pédagogiques

   La question est caduque

   05/04/2012