Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 23743 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la loi du 20 juillet 2011 sur l'organisation de la médecine du travail pour les associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02609 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03545 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04077 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Arrêt des plasmaphérèses visant à collecter du plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des marins-pêcheurs dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Baisse de financements pour les maisons de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21273 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Aide personnalisée au retour à l'emploi dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des employés de vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne