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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 386 trouvées
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Question n° 01232 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences de la forte baisse annoncée des emplois aidés
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 00833 posée par M. Jean-Claude Leroy
Conséquences des épisodes de grêle pour les agriculteurs du Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy
Versement des aides de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 00166 posée par M. Jean-Claude Leroy
Externalisation du pilotage des voitures-radars à des prestataires privés
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 133 trouvées
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Question n° 01229 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes des colombophiles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01233 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation de la Société nationale de sauvetage en mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01234 posée par M. Jean-Claude Leroy
Place des jeunes en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00805 posée par M. Jean-Claude Leroy
Retraite anticipée des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00835 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des personnes victimes des intempéries dans le Pas-de-Calais
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence