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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 386 trouvées

  1. Question n° 01232 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la forte baisse annoncée des emplois aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00833 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences des épisodes de grêle pour les agriculteurs du Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00784 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Versement des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00478 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de révision de la réglementation européenne sur l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00166 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Externalisation du pilotage des voitures-radars à des prestataires privés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 133 trouvées

  1. Question n° 01229 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des colombophiles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01233 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de la Société nationale de sauvetage en mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01234 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Place des jeunes en milieu rural

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00805 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Retraite anticipée des personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00835 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des personnes victimes des intempéries dans le Pas-de-Calais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

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