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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 21061 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dates tardives de jurys de diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1217S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'usine Aperam dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15739 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dysfonctionnements rencontrés par les CARSAT

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13523 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des représentants des chambres de commerce et d'industrie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0859S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Redéploiement de l'hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 18943 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dotation de postes FONJEP

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17249 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Ponction opérée sur les réserves financières de certaines universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14535 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet « initiatives d'excellence » de l'université de Lille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10616 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Redéploiement de l'hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07298 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Assurances « moyens de paiement »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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