Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 23882 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance des engagés contractuels entrés en service depuis la suspension de la conscription

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  2. Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des veuves d'anciens combattants

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

  3. Question n° 20687 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 18765 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Aide complémentaire de solidarité aux conjoints survivants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 17847 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Attentes des pupilles de la nation et orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22252 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de l'article 195 du code général des impôts pour les veuves d'anciens combattants

    La question est caduque

  2. Question n° 20894 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Disparités dans le taux des pensions militaires d'invalidité

    La question est caduque