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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 01232 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la forte baisse annoncée des emplois aidés

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 13401 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des aides au poste pour les entreprises adaptées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 04786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des marins-pêcheurs dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 04077 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Arrêt des plasmaphérèses visant à collecter du plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 03545 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25786 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation des employés de vie scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    La question a été transformée.

  3. Question n° 21273 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Aide personnalisée au retour à l'emploi dans le Pas-de-Calais

    La question est caduque

  4. Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Baisse de financements pour les maisons de l'emploi

    La question est caduque