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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 11/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 03094 posée par Mme Odette Duriez

    Transparence des produits de restauration

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  2. Question n° 02685 posée par Mme Odette Duriez

    Financement des entreprises adaptées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 02584 posée par Mme Odette Duriez

    Situation de l'association Handicaps et cadre de vie

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  4. Question n° 02412 posée par Mme Odette Duriez

    Campagne d'information sur le dépistage du cancer du sein

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 02187 posée par Mme Odette Duriez

    Perspectives quant à l'utilisation des vaccins contre les papillomavirus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22813 posée par Mme Odette Duriez

    Prise en compte des périodes de moindre rémunération dans la liquidation des droits à la retraite

    La question est caduque

  2. Question n° 22059 posée par Mme Odette Duriez

    Représentation des retraités

    La question est caduque

  3. Question n° 21446 posée par Mme Odette Duriez

    Situation des associations du secteur de l'aide à domicile

    La question est caduque

  4. Question n° 20873 posée par Mme Odette Duriez

    Maisons de l'emploi

    La question est caduque

  5. Question n° 20706 posée par Mme Odette Duriez

    Financement des réseaux de santé

    La question est caduque