Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 24234 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Introduction de l'accès partiel à la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 20773 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Dates tardives de jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 19804 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Fermeture de centres de la caisse primaire d'assurance maladie dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 0995S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Refonte des statuts de l'association en charge de la gestion de l'hôpital Foch de Suresnes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

  5. Question n° 0832S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Avenir du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00084 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Rapport du comité opérationnel départemental anti-fraudes dans les Hauts-de-Seine

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 24215 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Difficultés du personnel des urgences de l'hôpital Antoine Béclère

    La question est caduque

  3. Question n° 11789 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Supplément de loyer de solidarité

    La question est caduque

  4. Question n° 07783 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Supplément de loyer de solidarité

    La question est caduque

  5. Question n° 21402 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Maintien de l'ensemble des centres d'accueil de la CPAM des Hauts-de-Seine

    La question est caduque