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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/10/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1710S posée par M. François Calvet

    Zone frontalière franco-espagnole et bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 20644 posée par M. François Calvet

    Zone frontalière et périmètre territorial de compétence de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02478 posée par M. François Calvet

    Date d'ouverture de l'hôpital franco-espagnol de Puigcerda

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02427 posée par M. François Calvet

    Déviation de Joncet sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02431 posée par M. François Calvet

    Mise à 2 x 2 voies entre Ille-sur-Têt et Prades sur la route nationale 116 dans les Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07996 posée par M. François Calvet

    Hôpital transfrontalier de Puycerda en Espagne et coopération européenne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07040 posée par M. François Calvet

    Maisons de santé de Cerdagne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte