Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 21205 posée par M. François Calvet

    Forêt funéraire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 06473 posée par M. François Calvet

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 21911 posée par M. François Calvet

    Rapports entre la coopérative et ses associés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 19192 posée par M. François Calvet

    Agropastoralisme et politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 16193 posée par M. François Calvet

    Nouvelles modalités des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07556 posée par M. François Calvet

    Déprise agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 05284 posée par M. François Calvet

    Rapports de France Agrimer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 05286 posée par M. François Calvet

    Attentes du syndicat des moniteurs guides de pêche français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.