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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 16/10/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 21205 posée par M. François Calvet

    Forêt funéraire

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 06473 posée par M. François Calvet

    Situation de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 21911 posée par M. François Calvet

    Rapports entre la coopérative et ses associés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 19192 posée par M. François Calvet

    Agropastoralisme et politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 16193 posée par M. François Calvet

    Nouvelles modalités des aides de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07556 posée par M. François Calvet

    Déprise agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 05284 posée par M. François Calvet

    Rapports de France Agrimer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 05286 posée par M. François Calvet

    Attentes du syndicat des moniteurs guides de pêche français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.