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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

   Libération de Mossoul

   Réponse du Ministère des armées

   12/07/2017
2. Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

   Bataille de Mossoul

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   04/11/2016
3. Question n° 1120S posée par M. Jeanny Lorgeoux

   Situation financière de l'ONERA

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   30/04/2015
4. Question n° 05132 posée par M. Jeanny Lorgeoux

   Traitement des fonctionnaires détachés sur des emplois fonctionnels de directeur général des services des communes de 20 000 à 40 000 habitants

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   07/03/2013
5. Question n° 00815 posée par M. Jeanny Lorgeoux

   Paiement d'une indemnité compensatrice de logement aux membres du corps de direction des hôpitaux en congé épargne-temps

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   19/07/2012

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22821 posée par M. Jeanny Lorgeoux

   Bilan économique de la réforme de la taxe professionnelle

   La question est caduque

   08/03/2012